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Conditions Générales de vente

 

Retrouvez nos conditions générales de vente dans ce document (PDF)

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Consultez la brochure SFR pour trouver l'offre adaptée à vos besoins (PDF) 

 

Conditions particulières

 

Valables à partir du 01.07.2015.

 

OFFRES SOUMISES A CONDITIONS, RESERVEES A CERTAINES LOCALITES :

 

Altlinster – Aspelt – Asselscheuer – Berchem – Bivange – Blaschette – Bofferdange – Bourglinster – Crauthem – Differdange – Ehlange – Eisenborn – Ernster – Flaxweiler – Frisange – Godbrange – Gonderange – Hellange – Helmdange – Hostert – Hunsdorf – Imbringen – Junglinster – Kockelscheuer – Lasauvage – Leudelange – Limpach – Livange – Lorentzweiler – Luxembourg – Mensdorf – Munsbach – Neuhaeusgen – Niederanven – Niedercorn – Oberanven – Obercorn – Olingen – Peppange – Pissange – Rameldange – Reckange-sur-Mess – Roedgen – Roeser – Roodt-sur-Syre – Schiltzberg – Schrassig – Schuttrange – Senningen – Senningerberg – Strassen – Uebersyren – Wickrange.

 

CONDITIONS D’ENGAGEMENT :

Tous nos abonnements (sauf contre-indication) sont à durée indéterminée avec une période initiale de 24 mois et les options Emotions – Disney TV – Fun – Kabelkiosk – Option EN – Portugal – Adulte – Pink TV et Hustler TV ont une période initiale de 3 mois.

 

CONDITIONS DE RESILIATION :

 

Toute demande de résiliation doit être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de la résiliation est de 30 jours fin mois et pour les Options le préavis est de 60 jours fin de mois. En cas de résiliation avant la fin de la période minimum d’engagement : pour un engagement de 24 mois = 101,74 € de frais de résiliation et pour un engagement de 3 mois (Options) = 20 €. – après la période minimum d’engagement : 0 € (pour un engagement de 24 mois et pour un engagement de 3 mois).

 

NON RESTITUTION DU MATERIEL NON ACHETE :

 

En cas de mise à disposition du modem et /ou décodeur, Cablebox SD des frais de 100,73 €, pour le décodeur Cablebox HD de 131,24 €, pour le décodeur Cablebox disque dur de 253,33 €, pour le décodeur LA BOX DE SFR de 304,98 €, pour le disque du 160GB de 80 €, pour le disque dur 320GB de 85 €, pour le lecteur BluRay de 149 € pour une carte accès TV 20,35 € et le modem 100,73 € seront facturés en cas de non restitution 1 mois après le résiliation du contrat.

 

FRAIS DE RACCORDEMENT / INSTALLATION :

 

Les frais de raccordement qui sont facturés 100 € comprennent une mise en conformité de l’installation de l’abonné au réseau SFR (maximum 10 mètres de câblage). Reconnexion 100 € (remise en service d’une installation existante sans modifications), comprend le contrôle de la disponibilité des chaînes analogiques. Les frais de Reconnexion / Raccordement de 100 € et les frais de déplacement de 60 € ne comprennent pas les frais d’activation de 50 € qui vous seront facturés dès l’ouverture de votre ligne à un service.

Les spécificités techniques minimales requis pour la réception des contenus audiovisuels SFR, sont disponible dans la rubrique décodeur TV. Le nombre de décodeurs et/ou carte est limité à 3 par ménage, il est nécessaire de placer un décodeur par prise. Toute utilisation du service vaut acceptation des conditions de vente SFR.

 

CONDITIONS PARTICULIERES TV & PACKS :

 

Tarif TTC au 15/11/2016 hors consommation VOD. Pour chaque décodeur Cablebox HD et HD Disque Dur, une caution de 50 € vous sera demandée.

LA BOX DE SFR est en location pour 10 € / mois et elle est uniquement inclus dans les packs LA BOX SFR WHITE et LA BOX SFR SILVER et une caution de 80 € est demandée. Le nombre de décodeurs et/ou cartes est limité à 3 par ménage, il est nécessaire de placer un décodeur par prise. PASS VOD* : les programmes inclus dans la formule sont visualisables pendant la durée de l’abonnement moyennant un taux de renouvellement des programmes d’en moyenne 1/3 par mois. Résiliation possible chaque mois via votre décodeur par vos soins en respectant le préavis des différents kiosk. Le nombre et la liste des chaînes et services sont susceptibles de varier en fonction de l’évolution de l’offre.*SFR décline toute responsabilité pour le service VOD (Location film, abonnement Pack).

SFR Play est une offre SVOD facturée au prix mensuel de 8.99€ sans engagement. Uniquement disponible via le menu VOD de LA BOX SFR.

 

CONDITIONS PARTICULIERES INTERNET :

 

La vitesse de téléchargement Internet dépend notamment de votre installation informatique, de votre câblage interne, de l’interface Wi-fi du routeur/modem et/ou du serveur consulté. Les vitesses de téléchargement Internet sont de type Best Effort. Ce débit est conditionné par des contraintes techniques liées à cette technologie.

 

Aucune mesure visant à gérer et orienter le trafic n’est prise par SFR.

 

SFR prendra les dispositions nécessaires pour assurer de manière permanente et continue l’exploitation du réseau et des Services et pour qu’il soit remédié aux effets de toute défaillance du réseau dégradant la qualité des Services pour l’ensemble ou une partie des Clients ou susceptible de porter atteinte à la sécurité ou vulnérabilité, dans les délais les plus brefs, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la Société et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement des Services et des matériels. Ces interruptions se font de préférence en dehors des heures de grande écoute des programmes ou de grande affluence d’utilisation des Services.

 

La Société met à la disposition du Client une assistance technique (par courrier, email ou téléphone). Le détail de cette assistance figure à la rubrique “Contact” du Site Internet de la Société consultable à l’adresse suivante : www.sfr.lu.

 

Engagement de 24 mois. Si votre forfait Internet dispose d’un volume de transfert de données mensuel maximum, SFR facture 2€ par tranche de 1 GB entamée.

 

Fair Use Policy : Cette mention est un complément aux conditions générales et ne remplace pas celles-ci en matière d’utilisation du service Internet. L’option prendra effet le 1er du mois qui suit la souscription. Dans le cas où l’utilisateur a de par son contrat, droit à un usage illimité de l’Internet conditionné par un Fair Use Policy, voici ce qu’il est entendu par Fair Use Policy. L’utilisateur n’a pas de limite de volume total à son usage Internet mais doit l’utiliser en « bon père de famille ». Tout abus ou tout comportement jugé comme s’écartant de la vision de « bon père de famille » qu’a SFR donnera droit à SFR de limiter le service de manière unilatérale. SFR pourra notamment, en cas de consommation mensuelle supérieure à 750 GB (download + upload) ou à 500 GB (en upload uniquement), limiter la vitesse de download de l’abonné à 384 Kbps.

 

CONDITIONS PARTICULIERES TELEPHONE :

 

L’abonnement au forfait illimité comprend toutes communications suivant une utilisation normale vers les numéros fixes locaux et nationaux 24h/24 et 7j/7 hors communications vers les mobiles, les numéros spéciaux, à l’international, les calling cards et au trafic vers Internet. Les forfaits illimités sont réservés à un usage privé, domestique et personnel du client, à l’exclusion notamment de faute utilisation à des fins professionnelles ou commerciales ou de mise à disposition de tiers. Mise à disposition gratuite du modem.

L’option National Mobile illimité comprend toutes communications vers tous les réseaux mobiles au Luxembourg du lundi au vendredi de 19h-8h, week-end et jours fériés.

L’option Fixe Pays voisins et Portugal illimité comprend toutes communication vers les numéros fixes du lundi au vendredi de 19h-8h, week-end et jours fériés. (Belgique, Pays-Bas, France, Allemagne, Royaume-Uni et Portugal).

L’option Monde Illimité comprend toutes communications vers les numéros fixes vers Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada (fixe et mobile), Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis (fixe et mobile, y compris Alaska, Hawaï et Virgin Islands), Finlande, France (y compris Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Mayotte et Ile de la Réunion), Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Israel, Italie, Vatican, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (y compris Açores et Madère), Roumanie, Royaume-Uni (y compris Gibraltar, pas d’autres destinations du Royaume-Uni), San Marino, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, République Tchèque et Turquie de 19h-8h, week-end et jours fériés.

 

CONDITIONS DES OFFRES LA BOX SFR WHITE ET LA BOX SFR SILVER

 

LA BOX DE SFR WHITE

 

OFFRE RÉSERVÉE AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS SELON ZONE GÉOGRAPHIQUE ET ÉLIGIBILITÉ TECHNIQUE. Offre valable pour toute nouvelle souscription Offre valable pour toute nouvelle souscription entre le 14.02.2017 et le 10.04.2017 au pack LA BOX SFR WHITE est à 44€ par mois pendant 1 an. Les frais d’activation, de déplacement et d’installation d’une valeur de 210€ ainsi qu'un mois d'abonnement sont offerts pour toute nouvelle souscription au pack LA BOX SFR WHITE via le site internet.

 

LA BOX DE SFR SILVER

 

OFFRE RÉSERVÉE AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS SELON ZONE GÉOGRAPHIQUE ET ÉLIGIBILITÉ TECHNIQUE. Offre valable pour toute nouvelle souscription entre le 14.02.2017 et le 10.04.2017  au pack LA BOX SFR SILVER est à 54€ par mois pendant 1 an. Les frais d’activation, de déplacement et d’installation d’une valeur de 210€ ainsi qu'un mois d'abonnement sont offerts pour toute nouvelle souscription au pack LA BOX SFR SILVER via le site internet.

 

CONDITIONS DES OFFRES DUO

 

LA BOX DE SFR WHITE NET + TEL (fixe)

OFFRE RÉSERVÉE AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS SELON ZONE GÉOGRAPHIQUE ET ÉLIGIBILITÉ TECHNIQUE. Offre valable pour toute nouvelle souscription à partir du 26.08.2016. Le pack LA BOX SFR WHITE NET + TEL est à 45€ par mois. Les frais d’activation, de déplacement du technicien et de raccordement d’une valeur de 210€ seront facturés pour toute nouvelle souscription au pack duo LA BOX SFR WHITE.

 

LA BOX DE SFR SILVER NET + TEL (fixe)

OFFRE RÉSERVÉE AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS SELON ZONE GÉOGRAPHIQUE ET ÉLIGIBILITÉ TECHNIQUE. Offre valable pour toute nouvelle souscription à partir du 26.08.2016. Le pack LA BOX SFR SILVER NET + TEL est à 55€ par mois. Les frais d’activation, de déplacement du technicien et de raccordement d’une valeur de 210€ seront facturés pour toute nouvelle souscription au pack duo LA BOX SFR SILVER.

 

LA BOX DE SFR SILVER NET + TV

OFFRE RÉSERVÉE AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS SELON ZONE GÉOGRAPHIQUE ET ÉLIGIBILITÉ TECHNIQUE. Offre valable pour toute nouvelle souscription à partir du 26.08.2016. Le pack LA BOX SFR WHITE NET + TV est à 63€ par mois. Les frais d’activation, de déplacement du technicien et de raccordement d’une valeur de 210€ seront facturés pour toute nouvelle souscription au pack duo LA BOX SFR SILVER.